Association Legisplaisance - Droit de la plaisance et du nautisme

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RDPN - Parution du numéro 8 - Avril 2017


La Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme éditée par Legisplaisance est une revue de référence qui décrypte et analyse l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible.

Extrait du sommaire de ce numero (consulter)

- Ecoconception des navires de plaisance
- 2ème Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme
- La délicate définition des zones portuaires dans la loi NOTRe

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Une nouvelle BD humoristique au profit de la SNSM


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Le droit de la plaisance

La plaisance apparaît bien souvent aux yeux du public comme une activité sportive à connotation estivale. Toutefois, cette activité peut être menée à titre privé comme à titre professionnel. La navigation de plaisance est devenue un métier à part entière et exige d'allier l'art de la navigation, la connaissance de la mer et la gestion des hommes
Legisplaisance permet la rencontre entre spécialistes en droit maritime, plaisanciers et professionnels du monde du nautisme

Vous avez  la possibilité de proposer des articles relatifs au nautisme pour publication sur le site internet ou dans la Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme. Ces derniers feront l'objet d'une relecture par des spécialistes reconnus dans leur domaine pour leur compétence et expérience.

Immatriculation et pavillon | Accédez aux articles...

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Administration et fiscalité
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Réglementation de l'utilisation des Véhicules Nautiques à moteur
Une consultation collaborative vers une harmonisation ...
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Exportation et importation des navires | Accédez aux articles...

Administration et fiscalité

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Président : Jérôme HEILIKMAN
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Administrateur : François MANDIN