Association Legisplaisance - Droit de la plaisance et du nautisme

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Une nouvelle BD humoristique au profit de la SNSM


Les III commandements du parfait plaisancier
Humour à volonté, pour naviguer en toute sécurité !

Un guide distrayant pour tous, du débutant aux passionnés de la mer et de la navigation, du jeune moussaillon au loup de mer aguerri... sous le signe du bon sens et surtout de l’humour
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Fiches pratiques et juridiques


Ces fiches pratico-juridiques sont écrites par des experts dans un objectif pédagogique pour répondre aux principales difficultés rencontrées au cours des activités du nautisme

19 rédacteurs
50 fiches
15 mementos

Fiches
Mementos

Revue du droit de la Plaisance et du Nautisme


La Revue électronique et trimestrielle est réalisée par des spécialistes en droit maritime, droit de la plaisance et du nautisme mais également des experts et passionnés du monde de la mer et des sports nautiques. La RDPN se propose de décrypter et d'analyser l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible
Guide du droit de la plaisance

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Une revue devenue référence dans le domaine du nautisme

Quels ports de plaisance demain ?
Navires de plaisance en fin de vie
Le rôle d'équipage
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Première Revue du droit de la plaisance et du nautisme : la RDPN

La revue du droit de la plaisance et du nautisme est éditée par Legisplaisance et le Centre de Droit Maritime et Océanique de la Faculté de Droit de Nantes. Cette revue électronique et trimestrielle est réalisée par des spécialistes en droit maritime, droit de la plaisance et du nautisme mais également des experts et passionnés du monde de la mer et des sports nautiques.
La RDPN se propose de décrypter et d'analyser l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible. Son but est d'offrir au maximum de plaisanciers des propos clairs, précis, et sans aucune connotation politique, religieuse, promotionnelle ou syndicale
La revue bénéficie d'une diffusion importante grâce à l'ensemble de nos réseaux.
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Comment proposer un article dans la revue du droit de la plaisance et du nautisme ?

Toute personne ayant des compétences particulières en droit ou expertise maritime peut contribuer pour la revue du droit de la plaisance et du nautisme. Il suffit de nous adresser vos articles par mail au moins trois semaines avant la date de publication du numéro.

Proposer un article ou une annonce : rdpn.legisplaisance@gmail.com


Qui peut être rédacteur ?

- Professions du droit : avocats, juristes...
- Institutionnels
- Corps enseignant, Universitaires, étudiants de Master et doctorants
- Experts, assureurs...
- Industries nautiques, Chefs d'entreprise, entrepreneurs, gestionnaires...
- Plaisanciers (Interview ou portrait)

Numero #1 - Juillet / Septembre 2015

RDPN

Au sommaire

- La copropriété des navires de plaisance : une entreprise maritime ?.
- Le Tribunal maritime commercial est mort, vive le Tribunal maritime !
- Epaves et navires abandonnés
- Journée mondiale de l'océan - UNESCO
- Analyses de jurisprudence
- Interview d'une avocate en droit des transports maritimes

Téléchargez en accès libre la RDPN en format PDF


Les rédacteurs de ce numéro

- Matthieu TRABUCATTI, doctorant en droit privé
- Jérôme HEILIKMAN, juriste maritime et droit social des marins - Enim
- François MANDIN, Enseignant-chercheur - Faculté de Droit
- Pascal VERTANESSIAN entrepreneur
- Zoé PAJOT, avocate au Barreau du Havre
- Kolia BARRIAL, avocate au Barreau de Paris

Numero #2 - Octobre / Décembre 2015

RDPN

Au sommaire

- Le transport de marchandises à la voile : Analyse juridique et contraintes techniques
- La lutte contre les bateaux ventouses
- Le droit de la plaisance : le plaisancier, un consommateur ?
- « Xynthia » : analyse du jugement du Tribunal correctionnel
- Transfert d’amarrage au conjoint survivant
- Navire amarré dans un port et incendie
- Accident de Jet-Ski et produit défectueux
- Interview d'un enseignant chercheur spécialisé en droit du littoral

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Les rédacteurs de ce numéro

- Bérenger DE ROQUEFEUIL, entrepreneur et juriste
- Jean-Claude RICHARD, Avocat au Barreau de Marseille
- Robert REZENTHEL, Avocat au Barreau de Montpellier
- Aurélien BOULINEAU, Avocat au Barreau de la Rochelle
- Jérôme HEILIKMAN, Juriste en droit maritime et droit social
- Laurent BORDEREAUX, Enseignant-chercheur UFR La Rochelle
- EDOUARD FIESS, Entrepreneur et plaisancier

Numero #3 - Janvier / Mars 2016

Au sommaire

- Devoir de conseil et d’information du courtier de plaisance
- Les impacts de la loi NOTRE sur la gestion des ports maritimes
- Assises de l’Economie de la mer - Plaisance
- Le droit au respect de la vie privée à bord des navires
- Assurance et compétition nautique
- Abordage entre navires de nationalité différente
- Importation d’un navire de plaisance et TVA différentielle
- Bateau de plaisance à moteur et taxe de francisation
- Interview : un expert maritime spécialisé plaisance
- Sea For You : l’application communautaire des plaisanciers
- Droit maritime, une spécialité porteuse d’emploi

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Les rédacteurs de ce numéro

- François MERCIER, Responsable centre de formation maritime
- Frédérique VALLON, Avocate au Barreau de Périgueux
- Hélène VIEL, Responsable du Service Affaires Juridiques et Marchés Publics - Collectivité Territoriale
- Raphaël ZEITOUN, Juriste en droit maritime et officier de Marine
- Christian CAVE, Expert maritime plaisance
- Jérôme HEILIKMAN, Juriste en droit maritime et droit social
- Zoé PAJOT, Avocate spécialisée en maritime
- Laurent GUEZOU, Entrepreneur et plaisancier

Numero #4 Spécial plaisance collaborative - Avril / Juin 2016

Au sommaire

- L’économie collaborative : un pour tous ou tous pour un
- Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme
- Le développement de l’économie de la plaisance : quelle réglementation ?
- Plaisance collaborative : entre auberge espagnole et ubérisation ?
- Location de bateaux entre particuliers et conavigation
- Rapport Terrasse sur l’économie collaborative
- Après le coavionnage : vers une interdiction du cobaturage ?
- Acquérir un navire de plaisance outre-mer et TVA différencielle en retour en Métropole
- 45 fiches jurdidiques pour tout savoir des droits et devoirs des plaisanciers
- Interview du co-fondateur et Président de Click and Boat
- Interview du président de la SAS 4HAW et fondateur de VogAvecMoi
- La pratique de la co-navigation : menace ou opportunités pour la plaisance ?

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Les rédacteurs de ce numéro

- François MERCIER, Responsable centre de formation maritime
- Jérôme HEILIKMAN, Juriste droit maritime et doctorant en droit privé
- Matthieu TRABUCATTI, Doctorant en droit privé
- Jérôme CLARIA, Président de l'Association nationale des plaisanciers motonautiques
- Edouard GORIOU, Fondateur et Président de Click and Boat
- Antoine PENOT, Fondateur de Vogavecmoi.com

Numero #5 - Juillet / Septembre 2016

Au sommaire

- La création d’Aires Marines Protégées en Haute mer est-elle contraire à la CNUDM ?
- La schizophrénie du Kitesurf : entre responsabilité de droit commun et spécificité maritime
- La location avec option d'achat d'un navire de plaisance ou Leasing
- L’Océan, espace de Liberté pour le plaisancier : entre mythes et réalités juridiques
- Succès pour la Journée du droit de la plaisance et du nautisme
- Achat d’un bateau d’occasion : Comment faire le bon choix ?
Et toujours des analyses de jurisprudence, l'agenda juridique et nautique et des conseils de lecture...

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Les rédacteurs de ce numéro

- Guillaume DE SAINT-PERN, Elève Avocat Cour d’appel de Versailles
- Jérôme HEILIKMAN, Juriste droit maritime et doctorant en droit privé
- Aurélien BOULINEAU, Avocat au Barreau de la Rochelle
- Raphael ZEITOUN, Juriste en droit maritime

Numero #6 - Octobre / Décembre 2016

Au sommaire

- Les entreprises de la plaisance et le droit maritime : le trouble de la rencontre
- Ubérisation du nautisme : une houle juridique
- Le Yachting festival de Cannes
- L'expert et la garantie des vices cachés en droit maritime
- Les aspects juridiques du sauvetage, remorquage et de l'assistance en mer
- Interview de Franck Dosne - Directeur des ports de la CCI Nice Côte d'Azur
Et toujours des analyses de jurisprudence, l'agenda juridique et nautique et des conseils de lecture...

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Les rédacteurs de ce numéro

- Jérôme HEILIKMAN, Juriste droit maritime et doctorant en droit privé
- Franck DOSNE, Président de la CCI Nice Côte d'Azur
- Matthieu TRABUCATTI, Doctorant en droit privé
- Raphael ZEITOUN, Juriste en droit maritime

Numero #7 - Janvier / Mars 2017

Au sommaire

- Les zones maritimes relevant des organisations régionales de gestion de pêche face aux défis du développement durable
- Legisplaisance aux salons nautiques
- La mer : espace de liberté ou de droit ?
- Les changements essentiels de la loi travail appliquées au nautisme
- Plaisance : la délicate définition des zones portuaires dans la loi NOTRe
- Interview de M. Prieur, Directeur de D3EPACA

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Les rédacteurs de ce numéro

- Jérôme HEILIKMAN
- Emma SOHLOBJI
- Françoise HUERRE
- Georges PRIEUR

Numero #8 - Avril / Juin 2017

Au sommaire

- L'usage et les conflits d'usage dans les ports de plaisance
- L'écoconception des navires de plaisance : naviguer dans le respect de l'environnement marin
- 2ème Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme
- Aspects juridiques, fiscaux et économiques de la plaisance collaborative
- Plaisance : la délicate définition des zones portuaires dans la loi NOTRe
- Interview de M. LAGREZE, fondateur de la société Seamagine Eco Navigation

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Les rédacteurs de ce numéro

- Robert REZENTHEL
- Geneviève REBUFAT
- Jérôme HEILIKMAN
- Matthieu TRABUCATTI
- M. LAGREZE

Numero #9 - Juillet / Septembre2017

Au sommaire

- Fin de concession dans les ports de plaisance
- Gestion des navires de plaisance et de sport en fin de vie
- Problématique des bateaux abandonnés et des épaves
- Mise en concurrence des AOT
- Interview du Président Directeur Général du Port de Beaulieu s/Mer

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Les rédacteurs de ce numéro

- Odile MENAGE
- Philippe PISSARELLO
- Richard BONIN
- Geneviève REBUFAT-FRILET
- Vianney DUPONT
- Jean-Marc THOMAS
- Benoît RIBEIL
- Jérôme HEILIKMAN
- Séverine THIBAULT
- Alexis LEMEILLET

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- Industries nautiques, Chefs d'entreprise, entrepreneurs, gestionnaires...
- Plaisanciers (Interview ou portrait)

Charte éditoriale


Article 1 : Tout rédacteur s’engage à ce que son article ne véhicule aucune idée politique, religieuse, syndicale ou raciale.
Article 2 : Pour cas de nécessités éditoriales, le comité de rédaction se réserve le droit d’apporter toutes modifications nécessaires
Article 3 : En cas de désaccord, tout rédacteur peut décider de retirer son article en respectant un délai de 15 jours précédant l’échéance
Article 4 : Le rédacteur s’engage à n’effectuer aucun plagiat, et supporte l’entière responsabilité des éventuels dommages que pourrait causer un tel comportement vis-à-vis de la RDPN

Structure d'un article


Chaque article doit être soumis au Comité de lecture sous format Word et se composer comme suit :
- Titre
- Synthèse de l’article en 15-20 mots (optionnel)
- Corps de l’article (police Arial, taille 11, interligne 1.5) avec mise en gras des mots clefs
- Nom, prénom et présentation de l’auteur
- Cadre pour les notes de bas de page
- Cadre pour les informations complémentaires (Sources, liens, approfondissements divers…)
Ligne éditoriale
Communiqué
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Présentation du Centre de Droit Maritime et Océanique de la Faculté de Droit de Nantes | Site internet


Fondé en 1970, le Centre de droit maritime et océanique est un centre de recherche de la Faculté de Droit de Nantes en tant qu'équipe d'accueil de doctorants.
Le CDMO organise régulièrement des colloques, et collabore aux journées d'études organisées par l'Observatoire des droits des marins depuis 2004. Le Centre de recherche est membre de l'Institut Universitaire Mer et Littoral FR CNRS n°3473 et du PRES L'UNAM - L'Université Nantes Angers Le Mans.

Présentation de l'Association Legisplaisance


Cofondé en 2013 par Jérôme HEILIKMAN, Matthieu GUILLOTO, et Aurélien BOULINEAU, Legisplaisance est un media d'action et une association ayant des relais sur le terrain auprès de différents acteurs du nautisme.
L’association, basée à la Rochelle, permet de porter et structurer des projets, de défendre des causes et de faciliter le moyen de réunir des plaisanciers autour de mêmes objectifs, d'unir les choix et de rassembler des idées. Basée à la Rochelle, elle rassemble des spécialistes du monde maritime et met à disposition des plaisanciers une information juridique de qualité.
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Administrateur : Matthieu TRABUCATTI
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