Association Legisplaisance - Droit de la plaisance et du nautisme

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Une centaine de participants à la 3ème Journée Nationale de Legisplaisance
Vendredi 15 juin 2018 - Nice Hôtel Westminster
De la mer à la montagne : quels dialogues pour la gestion du territoire ?


Depuis leur création, les Journées Nationales de Legisplaisance sont devenues des moments de réflexions, de retours d’expériences, de visions d’avenir et surtout d’échanges regroupant une centaine de professionnels et de particuliers autour de thématiques actuelles. Ces Journées ont marqué le départ d’une dynamique pour l’association Legisplaisance dont Jérôme HEILIKMAN et Matthieu GUILLOTO, cofondateurs, souhaitent qu’elles soient un tremplin permettant de favoriser la formation d’un réseau d'intérêts mutuels, entre Etat, collectivités, professionnels et particuliers tout en donnant une plus grande visibilité aux différents travaux des intervenants.
Pour cette troisième Journée Nationale, ambitieuse et novatrice, la Montagne s'est invitée afin d'engager la réflexion entre deux milieux distincts mais aux similitudes certaines.

Cette Journée d'échanges s'est voulu également Atelier de travail, par la qualité des dialogues et l'expertise de la vingtaine d'intervenants

Date : Vendredi 15 juin 2018
Horaires indicatifs : 8h30-12h30 - 14h00-17h00
Lieu : Nice - Hôtel Westminster

Accès depuis la gare : 15 minutes à pieds
Accès En voiture :
Autoroute A8, sorte Nice Promenade des Anglais, direction Nice Centre
Accès en Tramway : Arrêt Place Massena puis longer les jardins sur la droite jusqu'à la Promenade des Anglais - 10 min à pieds
Accès depuis aéroport:Bus 98 arrêt Congrès / Promenade
Coordonnées Google Map

Précisions
L'Hôtel Westminster est l'un des premiers hôtels construit à Nice et l'un des derniers palaces de la Belle Epoque. Situé sur la Promenade des Anglais à quelques pas du centre-ville et de son centre historique.

Nos Partenaires

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Metropole Nice Côte d'Azur
Idéal Connaissance
Figaro Nautisme
ActuNautique

La première Journée du Droit de la Plaisance et du Nautisme avait eu lieu début juin 2016, et avait réuni les grands acteurs institutionnels et professionnels du monde maritime.
Un vrai succès pour sa première édition avec la présence de près de 160 personnes parmi lesquelles des plaisanciers, des juristes, la Fédération des Industries Nautiques, les Affaires Maritimes, des compagnies d'assurance maritime, la presse, des étudiants, des directeurs de ports, des sociétés de location, des avocats, des clubs nautiques, et d’autres protagonistes du nautisme...

Revivre la JDPN 2016

La seconde Journée s'est tenue en juin 2017 à l'Aquarium de la Rochelle la 2ème Edition de la Journée Nationale du droit de la Plaisance et du Nautisme.
A cette occasion, une centaine de participants venus de l'ensemble des façades littorales de la France se sont réunis. Navigants, Directeurs de Port, startups de mise en relation, avocats, Direction des Affaires Maritimes, services déconcentrés de l'Etat, assureurs ou encore associations de plaisancier ont échangé durant une journée de colloque.

Revivre la JDPN 2017

Nombre de vues : 14153
Actes du Colloque - Accédez aux interventions et liste des participants
Accédez aux Actes de la 3ème édition de la Journé Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme du 15 juin à Nice. Ces actes regroupent l'ensemble des interventions, les retranscriptions des débats avec l'assistance ainsi que la liste des intervenants et des participants.
Lire le Communiqué de Presse
Consultez les avis des participants

Programme de la Journée

« La République française reconnaît la montagne comme un ensemble de territoires dont le développement équitable et durable constitue un objectif d'intérêt national en raison de leur rôle économique, social, environnemental, paysager, sanitaire et culturel. La montagne est source d'aménités patrimoniales, environnementales, économiques et sociétales. » Loi du 9 janvier 1985
« Le littoral est une entité géographique qui appelle une politique spécifique d'aménagement de protection et de mise en valeur. La réalisation de cette politique d'intérêt général implique une coordination des actions de l’Etat et des collectivités locales, ou de leurs groupements » Loi du 3 janvier 1986
8h30 – Accueil des participants à l'hôtel Westminster
9h00 – Discours introductif de M. Jérôme HEILIKMAN, Président de l’association Legisplaisance
9h05 – Allocution d’ouverture de M. Roger ROUX, Président de la Commission Activités portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d’Azur, Maire de Beaulieu sur mer et Mme Colette FABRON, Maire de St Etienne de Tinée, Vice-Présidente de la Métropole Nice Côte d'Azue
9h10 - M. Xavier NICOLAS, Chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques, Direction des Affaires Maritimes, Ministère de la transition écologique et solidaire : la planification spatiale maritime.

9h15 – 10h15

Lois Montagne et Littoral : une approche systémique


Modérateur : Association Legisplaisance
Depuis leur entrée en vigueur, respectivement en 1985 (puis en 2016 pour l’Acte II) et 1986, les lois Montagne et Littoral n'ont cessé de soulever d'importantes difficultés d'interprétation et d'application. Aujourd'hui, la jurisprudence a apporté les précisions à la mise en œuvre de ces deux textes majeurs qui encadrent strictement la destination et l'aménagement des zones concernées.
M. Norbert CALDERARO, Président honoraire du Tribunal Administratif de Nice : Loi littoral et Loi montagne, état des lieux
#Miroir Mer/Montagne : Approche pluridisciplinaire
Mme Katja SONTAG, Maître de conférences HDR, Faculté de droit, Université Nice Côte d'Azur, GREDEG Groupe de Recherche en Droit, Economie, Gestion (UMR 7321) et Mme Frédérique ROUX, Professeur des universités, Université Rennes 2, Violences, Innovations, Politiques, Socialisations et Sports (VIP² EA 4636): l’aménagement des territoires sous l'angle pluridisciplinaire
Mme Emmanuelle GEORGE, Directrice du laboratoire Ecosystèmes et Sociétés En Montagne : Stations de montagne, modes de gouvernance et enjeux de demain
Mme Aurore JORIS, Chargée de mission au sein de la Direction Ingénierie et développement des territoires chez Atout France : Mer et Montagne, enjeux de développement touristique d'aujourd'hui et demain
#Miroir Mer/Montagne : Quelle volonté du législateur ?
M. Gil BERNARDI, Maire du Lavandou, Président du syndicat de communes pour le littoral varois et administrateur de l’Association Nationale des élus du littoral
M. Pierre BRETEL, Délégué Général de l'Association Nationale des élus de la Montagne

10h15 – 12h15

Gouvernance et développement économique des territoires littoraux et montagnards


Modérateur : Adrien SANQUER, Consultant - expert nautisme et plaisance
En partant à la conquête des stations du littoral et de montagne, les collectivités locales génèrent de nouvelles opportunités de développement (réinvention des espaces publics, diversification des offres rurales et urbaines, réhabilitation du patrimoine, enrichissement du réseau d’escales...)
Quelle lisibilité des textes sous le prisme de la recherche de nouveaux modes d’organisation et de gestions territoriales, de la mise en lumière des mouvements de développement local et des nouvelles structurations politiques et économiques ? Quels dispositifs de financement et d’investissements pour quels projets ?
M. Roger ROUX, Président de la Commission Activités portuaires et maritimes de la Métropole Nice Côte d’Azur, Maire de Beaulieu sur mer et Mme Colette FABRON, Maire de St Etienne de Tinée, Vice-Présidente de la Métropole Nice Côte d'Azue
: Délégation de service publique
M. Willy FUX, Consultant en marketing, LHM Conseil : Gouvernance des stations de sports d’hiver : de la théorie à la pratique
M. Frédéric MILLET, Responsable de la Division Tourisme, Territoires, Services / Direction du Développement / Voies Navigables de France : Fleuves et canaux de France : Modalités de gouvernance partagées entre VNF et les collectivités territoriales
M. Jacques LESIEUR, Directeur Général CCI Nice Côte d’Azur, Directeur Général SAS Vauban 21/SAS Gallice 21 : comment la CCI Nice Côte d’Azur accompagne les territoires dans leur développement maritime, nautique et portuaire ?
#Miroir Mer/Montagne : Les clusters
Mme Marie-Noëlle TINE Directrice adjointe du Cluster maritime et M. Pierre-François ADAM, responsable innovation du Cluster Montagne : Les cluster Mer et Montagne
M. Thierry BAZIN, Directeur Délégué au Développement Territorial à la direction régionale PACA / Caisse des dépôts : quels dispositifs de financement pour quels projets emblématiques ?
15' d'échanges avec les participants

12h30 - 14h00

Coktail déjeunatoire

14h – 15h30

Des stations du littoral aux stations de montagne : du consommateur au consommacteur


Modérateur : M. Vianney Dupont, Ingénieur Ponts et Chaussées, Nautique Conseil
Une nouvelle génération de villes-ports ou villes-stations multiplient les interconnections dans le territoire et dynamisent l'attractivité des grandes métropoles comme des petites villes. La compétitivité des entreprises touristiques réside dans leur capacité à développer de nouveaux services avec des offres dédiées pour satisfaire une clientèle de plus en plus diversifiée, en attente d’expériences inédites. Quelle utilisation des médias sociaux et du marketing expérientiel ? Quelle visibilité pour le tourisme ? Comment mieux connaître la clientèle étrangère pour mieux la satisfaire ?
Par ailleurs, quelles conséquences des comportements des usagers en matière d’accidentologie au sein de deux territoires à la forte concentration touristique ? Quels observatoires pour évaluer l’évolution des pratiques et les conséquences sur la prise en charge des victimes ? Quel avenir pour la prévention et la formation ?
#Miroir Mer/Montagne : Economie et Formation
M. Thomas DU PAYRAT, Directeur Général adjoint Odyssée Développement et M. Didier ANTONIOL, Directeur régional AGEFOS PME PACA Corse.
Mme Fabienne EVANS>, Chef de projet Capitalisation et valorisation, Service Smart Région SUD PACA
#Miroir Mer/Montagne : Accidentologie
M. Claude JACOT, Directeur adjoint à l’Ecole nationale des sports de montagne et Professeur à l’Ecole Nationale de Ski et d’Alpinisme et M. Christophe LINO, Professeur à l’Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautiques : Accidentologie en mer et en montagne
#Miroir Mer/Montagne : Secours
M. Didier MOREAU, Directeur formation des sauveteurs en mer et Mme Sarah CHELPI, Commandant du PGHM de Saint-Sauveur-sur-Tinée : Secours en montagne
15' d'échanges avec les participants

15h45 – 16h30

Développement durable des territoires littoraux et montagnards


Modérateur : M. Vianney Dupont, Ingénieur Ponts et Chaussées, Nautique Conseil
Face aux préoccupations environnementales, quels outils et méthodes pour créer, diffuser et mutualiser les actions ? L’activité économique des territoires doit s’inscrire dans l’intégration effective de l’environnement, en encourageant et en accompagnant les collectivités territoriales dans l’élaboration de projets territoriaux de développement durable et en veillant au développement d’un tourisme écoresponsable.
- M. Marceau ARTAUD, Chargé de mission, Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d’Azur et Monaco : Charte développement durable des ports de plaisance de PACA, sensibilisation des plaisanciers (projection film)
#Miroir Mer/Montagne : Labels environnementaux
- M. Thierry BENAUW Co-Président de l'Association Mountain Riders, label Flocon vert
- M. Thomas JOLY, Conseiller du Président de Teragir et en charge du label Pavillon Bleu
15' d'échanges avec les participants, remerciements et clôture de la Journée
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Secrétaire Gl : Matthieu TRABUCATTI
Administrateur : Raphaël ZEITOUN
Administrateur : François MANDIN