Commande Fiches juridiques Etape 1/2
Tarifs
Adhérent :
- 1 fiche : 3 euros
- 10 fiches : 20 euros
- 45 fiches : 80 euros
Non adhérent :
- 1 fiche : 5 euros
- 10 fiches : 40 euros
- 45 fiches : 150 euros
présentations
Nos fiches juridiques et pratiques ouvrages apportent une analyse rigoureuse dans un langage accessible et sont illustrées de jurisprudences et de conseils pratiques. Pour tout renseignement complémentaire contactez-nous
Mode de paiement
- Par Paypal
- Par virement bancaire (IBAN FR76 1090 7005 0446 0211 1975 688 – Code BIC/SWIFT CCBPFRPPBDX)
- Par chèque à l’ordre de « Association Legisplaisance »
Nos fiches juridiques
La plaisance
- 01 – Droit de la plaisance
- 02 – Economie de la plaisance
- 03 – Navire de plaisance à usage personnel
- 04 – Navire de plaisance à utilisation commerciale
Acteurs institutionnels
- 05 – Instances publiques
- 06 – Organisations représentatives et syndicales
- 07 – Institutions de poursuite et de jugement
Administration de la plaisance
- 08 – Immatriculation et francisation
- 09 – Marques d’identification
- 10 – Jaugeage et catégories de conception
- 11 – Importation et exportation
- 12 – Titres de navigation
Contrats de la plaisance
- 13 – Achat et vente du navire
- 14 – Copropriété du navire
- 15 – Mandat de vente et courtier maritime
- 16 – Location du navire
- 17 – Location avec option d’achat
- 18 – Convoyage du navire
- 19 – Transport terrestre du navire
- 20 – Construction navale
Sécurité du navire de plaisance
- 21 – Armement et division 240
- 22 – Sauvetage et assistance en mer
- 23 – Assurances plaisance
- 24 – Expertise maritime
Fiscalité de la plaisance
- 25 – Hypothèque maritime
- 26 – Donations, legs et succession
Plaisance professionnelle
- 27 – Protection sociale du plaisancier
- 28 – Mobilité internationale du plaisancier
Plaisance d’agrément
- 29 – Loisirs nautiques et engins de plaisance
- 30 – Manifestations nautiques sportives
- 31 – Plongée d’agrément
- 32 – Pêche maritime de loisir
Responsabilités
- 33 – Responsabilité civile et pénale
- 34 – Responsabilité administrative
- 35 – Vices cachés et défauts de conformité
- 36 – Abordages
Port de plaisance et littoral
- 37 – Exploitation des ports de plaisance
- 38 – Dommages dans les ports de plaisance
- 39 – Zones de mouillages organisés
- 40 – Domaine public maritime et biens culturels
- 41 – Navire de servitude et d’assistance portuaire
- 42 – Environnement et protection du littoral
Fin de vie du navire de plaisance
- 43 – Navires de plaisance hors d’usage
- 44 – Epaves maritimes et déconstructions
La plaisance hors des frontières
- 45 – Navigation sous pavillon étranger