Fins de concession dans les ports et gestion des navires de plaisance et de sport en fin de vie

Edition 2017

Présentation du contexte

La première partie de la Journée sera consacrée à la fin des concessions portuaires.

La seconde partie concernera la déconstruction des navires de plaisance et de sport qui constitue un immense défi, à la fois juridique, économique et environnemental. Si les techniques de dépollution et de recyclage sont possibles, la filière reste peu structurée.

Programme

9h – Accueil des participants et café de bienvenue

Discours introductif de M. Jérôme HEILIKMAN, Président de l’association Legisplaisance
Allocution d’ouverture de M. Jean-François FOUNTAINE, Maire de la Rochelle et Président de la Communauté d’Agglomération

9h30 – 11h30 Gestion des ports de plaisance et fins de concessions

Animateur : M. Eric MOUROT, Directeur juridique chez Espelia

Me Odile MENAGE, Avocate au Barreau de Paris, les aspects juridiques, réglementaires et contractuels
M. Richard BONIN, Pdg de la Société du Port de plaisance de Beaulieu s/ Mer, les obligations, rôle et problématiques de l’exploitant
M. Philippe PISSARELLO, Ingénieur conseil et expert : enjeux, perspectives et actions du concédant

30 ‘ séquence d’échanges animée par l’association Legisplaisance

12h30 – 14h : Cocktail déjeunatoire au restaurant panoramique de l’Aquarium

14h – 16h Navires de plaisance et de sport en fin de vie, recyclage et éco-responsabilité

Animateur : M. Benoît RIBEIL, Responsable Environnement chez Fédération des Industries Nautiques

M. Vianney DUPONT, Ingénieur des Ponts et Chaussées et consultant : la gestion de la fin de vie des bateaux de plaisance sous la responsabilité des producteurs : état des lieux et perspectives.
Mme THIBAULT, Responsable Ressources Humaines et Affaires Juridiques du Port de plaisance de la Rochelle : la gestion des bateaux abandonnés au Port de Plaisance de La Rochelle d’un point de vue opérationnel
Me Geneviève REBUFAT, Avocate au Barreau de Marseille
M. Jean-Marc THOMAS, responsable Arc Environnement, entreprise de déconstruction et valorisation des BPHU

30 ‘ séquence d’échanges animée par l’association Legisplaisance

Remerciements aux partenaires

Sous le parrainage de

La Direction des Affaires Maritimes

Avec le soutien de

  • MAIF
  • April Marine
  • Figaro Nautisme

En partenariat avec

  • Le Cluster Maritime
  • JurisTourisme – Dalloz
  • Société Nationale de Sauvetage en Mer
  • Nautique Conseil
  • ActuNautique
  • Idéal Connaissance