Association Legisplaisance - Droit de la plaisance et du nautisme

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Actualité juridique de la plaisance et du nautisme
Plaisance professionnelle et pavillon étranger : affiliation à l'Enim
Décret n° 2014-1581 du 23 décembre 2014 fixant la list...
La responsabilité sociale des plateformes de mise en r...
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RDPN - Parution du numéro 7 - Janvier 2017

Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme

La RDPN éditée par Legisplaisance est une revue de référence qui décrypte et analyse l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible.

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Portail communautaire entre navigants, plaisanciers, professionnels du nautisme et praticiens du droit

Les III commandements du Parfait Plaisancier - BD Humoristique
Humour à volonté, pour naviguer en toute sécurité ! (Découvrir)
2ème Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme
Vendredi 2 juin 2017 à la Rochelle (En savoir plus)
Nice 2017: Invitation des adhérents aux Rencontres Port, Nautisme et Littoral
Journée Nationale Idéal Connaissance (Programme)
Avril  2018 - 8ème numéro de la Revue du droit de la plaisance et du nautisme (S'abonner)

Agora de la plaisance et du nautisme - Espace collaboratif de réflexions | Participer

Administration et fiscalité
Depuis 2012, cette agora permet de porter et de structurer des projets, de défendre des causes. Vous aurez les moyens de réunir des personnes concernées par les mêmes problématiques, d’unir vos voix et de rassembler les meilleures idées. Ainsi, de nombreuses personnes engagées proposent des solutions alternatives et vont à l’encontre des préjugés pour faire avancer le monde du nautisme, d'autres témoignent de leur expérience.

Participez à l'Agora etaccédez aux dernières contributions

17/10 | Place d'amarrage, contribution à la SNSM et assura...
29/09 | Faut-il rendre obligatoire le port du gilet de sau...
24/04 | Location de particulier à particulier : est-ce une...
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03/11 | Les bateaux de plaisance hors d'usage

Nos Journées Nationales et colloques sur le nautisme

Depuis 2016, Legisplaisance propose chaque année une Journée Nationale et des conférences regroupant des centaines de participants autour des acteurs professionnels du nautisme et de la plaisance afin de réfléchir au mieux sur l'évolution du monde maritime, concilier les intérêts des différents acteurs et relever, ensemble, les défis économiques, juridiques, sociétaux et environnementaux
Ce sont des événements fédérateurs regroupant Etat, Collectivités, Fédérations nautiques, associations, ports de plaisance, praticiens, universitaires, professionnels... pendant une journée de débats et d’échanges autour d'intervenants reconnus pour leur expertise, l'ensemble sous le signe de la convivialité.

Conférences passées et à venir :

1ère Journée Nationale du Droit de la Plaisance à Nantes le 3 juin 2016
2ème Journée Nationale du Droit de la Plaisance à la Rochelle le 2 juin 2017
Journées Port, Plaisance et Course au large aux Sables d'Olonne en novembre 2016

Fiscalité et administration du navire | Accès adhérents | Archives 2013

Administration et fiscalité
Matériel de sécurité des bateaux de plaisance et pénic...
Le certificat international de conducteur de bateau de plaisance
Plaisance professionnelle et protection sociale : du c...
Nouvelles conditions d’exonérations de cotisations et ...

Les contrats du nautisme | Accès adhérents | Archives 2013

Contrats de la plaisance
Les garanties du plaisancier lors de l’achat d’un bateau neuf
Installation d'une offre de location de navires dans l...
Naufrage, avaries et assurance : quelles sont les resp...
Garantie des vices cachés : condition d'antériorité, d...
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La bourse aux équipier ou le covoiturage de la mer : u...

Sécurité du navire et responsabilité du plaisancier | Accès adhérents | Archives

Sécurité du navire et responsabilité du plaisancier
Abordage lors d'une régate et blessure d'un équipier :...
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La responsabilité civile et pénale du Chef de bord
Incendie dans un port de plaisance - Quelles responsabilités ?
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La plaisance professionnelle | Accès adhérents | Archives 2013

Protection sociale du plaisancier
La plaisance professionnelle : un contentieux grandissant
La conciliation au régime spécial des marins

Droit portuaire et protection de l'environnement | Accès adhérents | Archives 2013

Ports de plaisance et environnement
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De la barre du navire à la barre du tribunal | Accès adhérents | Archives 2013

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Communication Annonceurs

Une nouvelle BD humoristique au profit de la SNSM


Les III commandements du parfait plaisancier
Humour à volonté, pour naviguer en toute sécurité !

Une bande dessinée de 80 pages ludiques et humoristiques pour faciliter la transmission des savoirs et des connaissances à travers des illustrations, du rappel des consignes de sécurité aux sujets plus techniques en passant par des notions règlementaires et les fondamentaux de la psychologie à bord.
Un guide distrayant pour tous, du débutant aux passionnés de la mer et de la navigation, du jeune moussaillon au loup de mer aguerri... sous le signe du bon sens et surtout de l’humour

En achetant ce livre, vous soutenez les sauveteurs en mer

Pour chaque commande de ce livre, 1 euro est reversé à la Société Nationale de Sauvetage en Mer. Vous témoignez ainsi de votre solidarité maritime
Découvrir !

Fiches juridiques et numériques


Découvrez les fiches juridiques sous format numérique de l'association écrites par des spécialistes à destinations des plaisanciers, des professionnels et des différents acteurs du nautisme
Ces fiches sont écrites dans un objectif pédagogique pour répondre aux principales difficultés rencontrées au cours des activités du nautisme

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Premier Guide du droit de la plaisance


La plaisance apparaît bien souvent aux yeux du public comme une activité sportive à connotation estivale. Toutefois, cette activité peut être menée à titre privé comme à titre professionnel. La navigation de plaisance est devenue un métier à part entière et exige d'allier l'art de la navigation, la connaissance de la mer et la gestion des hommes
Legisplaisance permet la rencontre entre spécialistes en droit maritime, plaisanciers et professionnels du monde du nautisme
Guide du droit de la plaisance

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Guide juridique pour les plaisanciers et les industries nautiques, à glisser sous la table à carte pour affronter la houle juridique
Mise à jour - juin 2016

Revue du droit de la Plaisance et du Nautisme


La Revue électronique et trimestrielle est réalisée par des spécialistes en droit maritime, droit de la plaisance et du nautisme mais également des experts et passionnés du monde de la mer et des sports nautiques.
La RDPN se propose de décrypter et d'analyser l'actualité juridique de la plaisance et du nautisme pour la rendre la plus accessible possible
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17 000 La Rochelle

Président : Jérôme HEILIKMAN
Trésorière : Hélène VIEL
Secrétaire : Matthieu GUILLOTO
Administrateur : Matthieu TRABUCATTI
Administrateur : Raphaël ZEITOUN
Administratreur : Aurélien BOULINEAU
Administrateur : François MANDIN